Logo
11/07/2025 00:07:43
 Roc Altitude  
Version :  2.0b
Copyright

Copyright et droits de reproduction

Par l'accès au site de Roc Altitude (http://rocaltitude.free.fr), Roc Altitude consent à l'utilisateur qui l'accepte la visite de ce site dans les présentes conditions.

Cette visite confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du visiteur.Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les liens présents sur le site http://rocaltitude.free.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du webmaster, édité et geré par Stéphane Maillard.

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site http://rocaltitude.free.fr , par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Sauf accord express, Roc Altitude n'autorise que la reproduction du titre des articles produits non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site (pas de frame).

Les textes mis en ligne sur le site de Roc Altitude, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale du webmaster (Stephane Maillard). Ces textes originaux peuvent être cités, dans les conditions décrites ci-dessus, à condition que soit indiquée l'URL du site en clair (http://rocaltitude.free.fr), ou sous forme de lien hypertexte.

La violation de ses dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

© Tous droits réservés.

Roc Altitude Novembre 2004





trait
© Roc Altitude -- Mise à jour : © 2009 -- Steph